Conseil municipal

Le conseil municipal délibère des affaires de la commune et ses délibérations sont portées à la connaissance du public. Il se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du maire. Par ailleurs, le maire peut réunir l’assemblée délibérante de sa propre initiative chaque fois qu’il le juge utile.

Date du prochain conseil municipal

La date du prochain conseil municipal n'est pas définie.

Ordre du jour

 

 

Les délibérations

6 juillet 2020
2020-38 Tableau des effectifs
2020-39 Signature d'un contrat pour une ligne de Trésorerie
2020-40 Subventions des associations
2020-41 Tarifs de la restauration scolaire pour l'année 2020-2021
2020-42 Tarifs de la garderie pour l'année scolaire 2020-2021
2020-43 Proposition des membres pour la CCID
2020-44 Approbation contrat SOREGIES IDEA
2020-45 Adhésion convention réalisation dossiers CNRACL et CDG86
2020-46 Motion relative au soutien des Fonderies du Poitou
8 juin 2020
Dél N°2020-29 approbation CA 2019
Dél N°2020-30 approbation cpte gestion 2019
Dél N°2020-31 affectation résultats exercie 2019
Dél N°2020-32 approbation BP
Dél N°2020-33 Dde subvention rénovation bat communal
Dél N°2020-34 PJ Tx imposition
Dél N°2020-34 vote Tx imposition taxes locales 2020
Dél N°2020-35 signature nx contrat Sorégie IDEA
Dél N°2020-36 signature convention entre Oyré, Gd Châtellerault et EPF
Dél N°2020-37 délégation droit de préemption urbain
Dél N°2020-37 PJ délégation droit préemption
25 mai 2020
2020-17 tenue du CM à huis clos
2020-18 élection du maire
2020-19 détermination du nombre d'adjoints
2020-20 élection des adjoints
2020-21 indemnités de fonction
2020-22 vote des délégations du CM au maire
2020-23 élection des délègués auprés d'Energies Vienne
2020-24 élection des délègués auprés d'Eaux de Vienne-SIVEER
2020-25 élection des délègués auprés de l'AT86
2020-26 élection des délègués auprés du CNAS
2020-27 élection membres commissions municipales
2020-28 élection des membres de la CAO
17 février 2020
2020-09 Modif délib 2020-01 liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant adoption BP 2020
2020-10 Modif délib 2020-02 Dde DETR agrandissement réserve SDF
2020-11 Modif délib 2020-03 Dde DETR remise aux normes installation électrique église
2020-12 Modif délib 2020-04 Dde DETR réfection toiture mairie
2020-13 Autorisation engagement dépenses au compte 6232 Fête et cérémonie
2020-14 Signature convention avec sce commun numérique Gd Châtellerault
2020-15 Tarif des étiquettes issues du fichier électoral
2020-16 Mise à disposition des salles municipales en période électorale
15 janvier 2020
2020-01 Liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2019
2020-02 Demande DETR agrandissement réserve salle des fêtes
2020-03 Demande DETR remise aux normes électrique de l'église
2020-04 Demande DETR réfection de la toiture de la mairie
2020-05 Vente d'une parcelle
2020-06 Mise en place de la participation employeur prévention maintien de salaire
2020-07 Don à la commune
2020-08 Approbation du rappot de la CLECT 27 06 2019
9 décembre 2019
N° 2019-44 Créances en non valeur
N° 2019-50 Tarifs et conditions de location de la SDF 2020
N° 2019-51 Tarif des concessions cimetière
N° 2019-52 Tarifs de vente des coupes de bois
N° 2019-53 Choix de l'imprimeur pour le bulletin municipal
N° 2019-54 Signature avenant convention Sorégies
N° 2019-55 Signature du contrat d'assurance CNP
N° 2019-56 Correction de la délibération 2018-033
N° 2019-57 Indemnités de conseil au trésorier
14 octobre 2019
N° 2019-45 Schéma départemental accueil des gens du voyage
N° 2019-46 Adhésion service commun de prévention
N° 2019-47 Adhésion groupement de commandes ATD 86
N° 2019-47 Convention informatique AT86
N° 2019-48 Approbation convention Sorégies mission sport
N° 2019-49 Signature groupement de commandes marché de travaux voirie
9 septembre 2019
N°2019-37 Approbation du réglement intérieur de la cantine
N°2019-38 Approbation du réglement intérieur de la garderie
N°2019-39 Avis du CM sur le PLH du Gd Châtellerault
N°2019-40 Droit à opposition au retrait de Gd Châtellerault du CDG86
N°2019-41 Nouveaux statuts du SIVEER pour 2020
N°2019-42 Adhésion communes de Jouhet et Montmorillon au SIVEER
N°2019-43 Avis sur extension du parc éolien
22 juillet 2019
N°2019-34 signature marché public tx parking
N°2019-35 signature conv adhésion médecine prévention CDG86
N°2019-36 DM n°1
25 juin 2019
N°2019-28 avenant CNRACL
N°2019-29 Tarif restauration scolaire
N°2019-30 tarif garderie scolaire
N°2019-31 avenant convention d'occupation L.MAIGNAND
N°2019-32 avenant convention Vision plus Sorégies
N°2019-33 autorisation de prélévement sur le périmétre de l'OUGC Vienne
10 avril 2019
N°2019-20 projet de territoire CAGC
N°2019-21 retrait de la délib 2019-08
N°2019-22 dde exo taxe foncière parcelles agricoles bio
N°2019-23 annexe tableau des effectifs
N°2019-23 modification du tableau des effectifs
N°2019-24 remplace la délib 2019-18
N°2019-25 subvention parking SDF
N°2019-26 protection complementaire sociale
N°2019-27 admissions en non valeur de créances irrécouvrables
18 mars 2019
N°2019-13 approbation CA exercice 2018
N°2019-14 approbation cpte gestion exercice 2018
N°2019-15 affectation résultats
N°2019-16 approbation BP
N°2019-17 Projet de création d'un lotissement
N°2019-18 Dde subvention
N°2019-19 vote Tx imposition Taxes
4 février 2019
N°2019-01 Ligne de Tresorerie
N°2019-02 Tarifs concessions cimetière
N°2019-03 Tarifs vente coupe de bois
N°2019-04 Annulation du forfait chauffage cas particulier
N°2019-05 Subvention des associations
N°2019-06 Adhésion convention service commun developpement durable
N°2019-07 Vente de l ancienne poste
N°2019-08 Demande d exonération de taxe pour des parcelles agricoles bio
N°2019-09 Travaux d enfouissement d eléclairage public
N°2019-10 Dématérialisation des actes
N°2019-11 Renouvellement du contrat avec BergerLevrault
N°2019-12 Restitution de biens au profit de la commune